Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet xolt.fr est exploité sous le nom commercial XOLT par :

• Dénomination sociale : L'AGENCE WEB NANTAISE
• Non commercial : XOLT
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
• Capital social : 25 000,00 €
• Siège social : 144 RUE PAUL BELLAMY, 44000 NANTES
• Numéro d'immatriculation : RCS Nantes 941 211 005
• Numéro SIRET : 94121100500017
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR81941211005
• Identifiant Unique REP (IDU) : FR509732_06TBAD
• Adresse e-mail de contact : contact@xolt.fr
• Directeur de la publication : Guillaume BARRY (en sa qualité de représentant légal)

2. Hébergeur du site

Le nom de domaine xolt.fr est enregistré auprès de :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann
• 59100 Roubaix – France
• RCS Lille Métropole 424 761 419

La plateforme XOLT repose sur une infrastructure cloud sécurisée exploitée au moyen de prestataires technologiques spécialisés.

Les services applicatifs sont hébergés par Vercel et Hostinger.

Les données de la plateforme sont hébergées par Supabase au sein de l'Union Européenne, dans la région Paris (France) – eu-west-3.

3. Accessibilité et disponibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du site ou d'une présence de virus sur sa plateforme.

4. Information storage and exchange

L’éditeur s'engage à ce que la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site xolt.fr (notamment via le formulaire de contact ou l'adresse email de contact) soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.

• Responsable du traitement : Guillaume BARRY.
• Finalité : Les données collectées (adresse email, nom) servent exclusivement à répondre aux demandes d'informations des utilisateurs et à la gestion commerciale du projet XOLT. Elles ne sont jamais cédées ou vendues à des tiers.
• Droits de l’utilisateur : Conformément à la réglementation, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de ses données ou de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, l'utilisateur doit adresser un e-mail à : contact@xolt.fr.

5. Gestion des cookies

La navigation sur le site xolt.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur (mesures d'audience, navigation). L’utilisateur dispose de la possibilité de configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services du site.

6. Propriété intellectuelle

L'intégralité du site xolt.fr (comprenant notamment la charte graphique, les textes, les photographies, la marque, les logos, les slogans tels que "L’énergie qui vous suit", les modélisations et designs des batteries XOLT) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'un droit d'utilisation régulier.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Guillaume BARRY. Tout manquement sera considéré comme constitutif d’une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site xolt.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.